Patrick Fabre

De: Fabre Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2020-12-01"
INTJ2029298S(source BOMI)
promotion
10 Décembre 202010/12/2020
De: Fabre Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2018-11-01"
INTJ1825454S(source BOMI)
promotion
14 Décembre 201814/12/2018
De: Fabre Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fabre Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
INTJ1707244S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: FABRE Patrick
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ESPAGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032107246(source JORF)
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: FABRE (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ESPAGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027331302(source JORF)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Fabre Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Brigade motorisée de Sens (89)
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Fabre (Patrick)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Patrick Fabre
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
JORFTEXT000000460079(source JORF)
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Fabre (Patrick)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Fabre (Patrick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
Centre Aix-Marseille-I
JORFTEXT000000227436(source JORF)
diplome
03 Octobre 200203/10/2002
De: Patrick Fabre
maire de Vaison-la-Romaine
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des élus
Groupe:
Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000408599(source JORF)
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Fabre (Patrick)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Fabre (Patrick)
directeur général adjoint des services au conseil général de l'Aube
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
JORFTEXT000000584278(source JORF)
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Fabre (Patrick)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Au titre de l'organisation syndicale CGT
Remplace:M. Pineau (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010047S(source BODD)
nomination
25 Avril 200025/04/2000
De: Fabre (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Fabre et Joseph de Brassier de Jocas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Léognan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000751806(source JORF)
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Fabre (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712332(source JORF)
promotion
17 Juin 199317/06/1993
De: Fabre (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000722628(source JORF)
diplome
22 Avril 199222/04/1992
De: Fabre (Patrick)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
B. - Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Contingent 1990/02A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991